DROIT SOCIAL

Conseil

Nous conseillons les entreprises françaises et internationales dans le cadre de leurs activités en France.

 

Nous assistons également les cadres dirigeants et les mandataires sociaux dans la défense de leurs droits.

 

Le cabinet CUSINBERCHE avocats accompagne ses clients dans la gestion de leurs problématiques sociales :

 

  • Contentieux individuels et collectifs
  • Relations individuelles du travail
  • Relations collectives du travail et négociation collective
  • PSE
  • Risques psychosociaux
  • Santé sécurité au travail
  • Droit pénal du travail
  • Droit de la sécurité sociale
  • Formation

DROIT SOCIAL

Précontentieux et contentieux

Nous assistons les entreprises et les cadres dirigeants dans les litiges auxquels ils peuvent être confrontés.

 

Nous défendons leurs droits devant les juridictions sociales.

DROIT DE L’ART

Le Cabinet a développé une expertise reconnue au service des musées et fondations.

 

L’expérience de Régis CUSINBERCHE lui permet d’apporter des solutions dans un cadre précontentieux et contentieux, dans tous les domaines liés à la pratique des droits d’auteur.

 

Il a publié divers articles notamment dans des revues spécialisées.

 

Il est l’auteur de la notice « Editions originales de bronzes du Musée RODIN, réunion des musés nationaux.  Reproductions des œuvres de RODIN. Réflexion au regard du droit » insérée dans l’ouvrage d’Antoinette LE NORMAND – ROMAIN « RODIN et le bronze. Catalogue des œuvres conservées au Musée RODIN ».